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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA ROSE DES VINS
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MAISON Colin Seguin
Marque expirée - Marque en non vigueur

MAISON Colin Seguin
LA ROSE DES VINS, SAS

Numéro de dépôt :
3664596
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
MAISON Colin Seguin de LA ROSE DES VINS

Présentation de la marque MAISON Colin Seguin

Déposée le 15 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA ROSE DES VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAISON Colin Seguin »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA ROSE DES VINS domicilié(e) 77 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY-LES-BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LA ROSE DES VINS domicilié(e) 77 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY-LES-BEAUNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON Colin Seguin est expirée depuis le 15 juillet 2019.

LA ROSE DES VINS a également déposé les autres marques suivantes : Domaines & Villages


LA ROSE DES VINS, SAS - 77 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY-LES-BEAUNE - France


LA ROSE DES VINS - 77 RUE JACQUES GERMAIN - 21420 - SAVIGNY-LES-BEAUNE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 29 décembre 2009 - Retrait partiel n°512871 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; tous ces produits à l'exception des liqueurs à base d'herbes.